Cessions audiovisuelles
Cessions droits graphiques et numériques en langue française
Cessions de droits pour le théâtre, la radio
Cessions iconographiques

Cessions pour les spectacles vivants
Afin que nous puissions examiner votre projet avec l’auteur ou ses ayants droits, nous vous remercions de nous adresser une demande d’autorisation contenant les éléments suivants au moins deux mois avant la première date de représentation envisagée :
Les références précises du ou des ouvrages utilisés ; le cas échéant, les références de la traduction utilisée ; une note d'intention sur la nature du travail d’adaptation envisagé ; une copie de l'intégralité du texte du spectacle tel qu'il serait présenté sur scène (dans l'hypothèse où des modifications seraient apportées à l'œuvre d'origine) ; un document de présentation de la compagnie ; le résumé du parcours artistique des principaux intervenants dans le projet ; pour un projet de spectacle musical, un enregistrement de travail de la musique composée pour le spectacle (ou un enregistrement d'un précédent travail du compositeur si cette musique n'est pas encore créée) ou la liste des morceaux utilisées dans le cas où le spectacle comprend de la musique préexistante ; le détail de l'exploitation envisagée (dates, lieux et nombre de représentations, capacité du lieu de représentation, prix moyen du ticket ou prix de vente par représentation) ou, à défaut, la période et le territoire pour lesquels vous sollicitez une autorisation.
À réception de ces éléments, nous examinerons votre projet avec l’auteur ou ses ayants droits et déterminerons, en cas d’accord, les conditions de l’autorisation (durée, territoire, avance, taux des droits d’auteur, minimum garanti par représentation).

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